Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2018
Titre
Edification d'un mât publicitaire.
Date(s)
- 1967-01-10 - 1970-05-26 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 2 cartes, 27p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. du Viaduc 12. Parcelle n°912. Coordonnées géographiques: 535'900 / 153'230. Auteur des plans: Calame & Schlaeppi. Enquête du 17.06.1968 au 26.06.1968; permis de construire délivré le 15.07.1968; permis d'habiter délivré le 25.05.1970. Demande permis de construire, correspondance, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, plan du mât.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1487