Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(013)-0629
Titre
Construction d'une remise à outils de jardin démontable.
Date(s)
- 1946-03-01 - 1946-04-02 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier - 2 plans, 4 doc.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Belmonthoux / Au Chasseur. Propriété Gauthier (André). Entreprise Guglielmetti & Fils. Enquête du 18.03.1946 au 28.03.1946; permis de construire délivré le 02.04.1946. Demande permis de construire, opposition et déclaration d'opposition, autorisation. Plans: situation, plan de la maisonnette démontable.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote service: E 109