Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(013)-0626
Titre
Construction d'une maisonnette de jardin.
Date(s)
- 1946-02-01 - 1946-03-08 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier - 1 plan (2 dessins), 2 doc.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Belmonthoux, Chalet Bel-Air. Propriété Bourquin (Charles). Enquête du 22.02.1946 au 03.03.1946. Demande permis de construire, autorisation. Plans: situation, plan de la maisonnette.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote service: E 106