Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2015
Titre
Construction d'une maison de scoutisme.
Date(s)
- 1967-03-06 - 1971-10-13 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 6 plans, 1 carte, 15p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Montolivet. Parcelle n°51, parcelle n°937. Coordonnées géographiques: 536'200 / 155'350. ECA n°1649. Auteur des plans: Gros & Pahud. Enquête du 21.05.1968 au 30.05.1968; permis de construire délivré le 11.06.1968; permis d'habiter délivré le 13.10.1971. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1484