Dossier 0630 - Construction d'une dépendance, garage et dépôt.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(013)-0630

Titre

Construction d'une dépendance, garage et dépôt.

Date(s)

  • 1946-03-04 - 1946-04-17 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier - 2 plans, 3 doc.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. du Centenaire. Propriété Schmidt (Robert). Architecte Dufour (Jean). Enquête du 01.04.1946 au 10.04.1946; permis de construire délivré le 16.04.1946. Demande permis de construire, avis d'enquête et autorisation. Plans: situation, plan, coupe et façade est.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote service: E 110

Conditions d’accès

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Statut

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Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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