Dossier 0435 - Construction d'une dépendance.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(009)-0435

Titre

Construction d'une dépendance.

Date(s)

  • 1933-02-01 - 1939-11-28 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 2 plans, 1 calque, 1p. corr.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Aux Creuses, Rte de Neuchâtel. Propriété Curchod (Emile). Enquête du 02.12.1938 au 12.12.1938; permis de construire délivré le 13.12.1938. Demande de mise à l'enquête. Plans: situation, coupe, façade et plan.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1160

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

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Sources

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