Dossier 0979 - Construction d'une clôture.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(020)-0979

Titre

Construction d'une clôture.

Date(s)

  • 1953-01-12 - 1953-03-12 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier - 3 plans, 2 cartes, 10 doc.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Aux Flumeaux, Rte de Renens. Propriété Page (Jos.). Enquête du 24.02.1953 au 03.03.1953; permis de construire délivré le 12.03.1953. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: situation, plan détail des clôtures.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote service: E 447

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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