Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0497
Titre
Construction d'une annexe.
Date(s)
- 1938-05-01 - 1940-11-19 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 1 plan, 2 croquis, 3 doc.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Aux Huttins, Ch. des Huttins 6. Parcelle n°603. ECA n°804. Propriété Capt SA. Enquête du 23.10.1940 au 01.11.1940; permis de construire délivré le 19.11.1940. Demande permis de construire, résultat d'enquête. Plans: situation, façade, coupe transversale.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1217