Dossier 0788 - Construction d'un rucher.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(016)-0788

Titre

Construction d'un rucher.

Date(s)

  • 1949-01-01 - 1949-02-11 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier - 1 plan, 2 doc.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Sous la Fleur-de-Lys. Propriété Chauvet (Robert), maître d'ouvrage: Decrausaz (Alfred). Enquête du 31.01.1949 au 09.02.1949; permis de construire délivré le 11.02.1949. Demande permis de construire, autorisation. Plans: situation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote service: E 268

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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