Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0457
Titre
Construction d'un poulailler (avec clapiers, parc, dortoir, perchoir, débris, fumier).
Date(s)
- 1939-07-01 - 1939-08-22 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 2 plans, 4 doc.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Possession, Ch. de Bellevue. Propriété Chambaz (Aimé). Enquête du 28.07.1939 au 06.08.1939; permis de construire délivré le 07.08.1939. Demande d'enquête, avis d'enquête, autorisation de construire. Plans: situation, coupe, façade est, plan.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1182