Dossier 0413 - Construction d'un poulailler.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(009)-0413

Titre

Construction d'un poulailler.

Date(s)

  • 1937-11-02 - 1937-11-28 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 1 calque, 1 croquis, 5p. corr.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: En Floréal. Propriété Sauterel (Louis). Enquête du 22.11.1937 au 01.12.1937; permis de construire délivré le 07.12.1937. Demande de construire, oppositions, rapport de police. Plans: situation, croquis avec dimensions indiquées.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1141

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

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Sources

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