Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2128
Titre
Construction d'un hangar préfabriqué.
Date(s)
- 1969-10-01 - 1971-02-10 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 1 carte, 30p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de l'Union 7. Parcelle n°495. Coordonnées géographiques: 536'315 / 154'240. Auteur des plans: Pithon (Jean-Claude). Enquête du 25.03.1970 au 03.04.1970; permis de construire délivré le 01.06.1970; permis d'habiter délivré le 10.02.1971 [01.02.1971?]. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, plan du hangar.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1590