Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(006)-0294
Titre
Construction d'un hangar.
Date(s)
- 1934-03-01 - 1934-05-08 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 1 calque, 2 plans, 2p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A Corminjoz. Propriété Dégailler (Chs). Enquête du 16.04.1934 au 26.04.1934. Demande permis de construire, mise à l'enquête. Plans: situation, plan, coupe.