Dossier 2001 - Construction d'un garage préfabriqué.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2001

Titre

Construction d'un garage préfabriqué.

Date(s)

  • 1967-12-11 - 1968-05-09 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 4 plans, 2 cartes, 10p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de la Cure. Parcelle n°272. Coordonnées géographiques: 534'595 / 155'010. Entreprise Renaud SA. Enquête du 17.01.1968 au 26.01.1968; permis de construire délivré le 29.01.1968; permis d'habiter délivré le 09.05.1968. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, plans du garage.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1470

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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