Dossier 2123 - Construction d'un garage préfabriqué.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2123

Titre

Construction d'un garage préfabriqué.

Date(s)

  • 1970-01-22 - 1970-06-17 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 2 plans, 3 dépliants publicitaires, 2 cartes, 11p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. des Chardonnerets 2. Parcelle n°702. Coordonnées géographiques: 536'205 / 153'617. ECA n°1656. Entreprise Tecnorm SA. Enquête du 14.02.1970 au 23.02.1970; permis de construire délivré le 09.03.1970; permis d'habiter délivré le 26.05.1970. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, plans.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1585

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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