Dossier 2041 - Construction d'un garage préfabriqué.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2041

Titre

Construction d'un garage préfabriqué.

Date(s)

  • 1968-12-04 - 1969-07-16 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 2 plans, 1 dépliant publicitaire, 7p. corr., 1 carte.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Av. des Huttins 5. Parcelle n°612. Coordonnées géographiques: 536'315 / 153'765. ECA n°1618 (ECA n°252= villa) . Entreprise Viglino (Jean). Enquête du 20.12.1968 au 30.12.1968; permis de construire délivré le 03.02.1969; permis d'habiter délivré le 16.07.1969. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, permis d'utiliser, dépliant publicitaire. Plans: situation, plan.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1510

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés