Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2167
Titre
Construction d'un garage avec 2 boxes provisoires.
Date(s)
- 1970-09-25 - 1970-12-03 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 2 cartes, 8p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Av. du Chablais 12. Parcelle n°912. Coordonnées géographiques: 535'870 / 153'200. Auteur des plans: Calame & Schlaeppi. Enquête du 14.10.1970 au 23.10.1970; permis de construire délivré le 29.10.1970; permis d'habiter délivré le 03.12.1970. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, plans.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1629