Dossier 2167 - Construction d'un garage avec 2 boxes provisoires.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2167

Titre

Construction d'un garage avec 2 boxes provisoires.

Date(s)

  • 1970-09-25 - 1970-12-03 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 3 plans, 2 cartes, 8p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Av. du Chablais 12. Parcelle n°912. Coordonnées géographiques: 535'870 / 153'200. Auteur des plans: Calame & Schlaeppi. Enquête du 14.10.1970 au 23.10.1970; permis de construire délivré le 29.10.1970; permis d'habiter délivré le 03.12.1970. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, plans.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1629

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Dates de production, de révision, de suppression

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