Dossier 0881 - Construction d'un garage.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(018)-0881

Titre

Construction d'un garage.

Date(s)

  • 1950-09-22 - 1951-01-10 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier - 3 dessins/croquis, 5 doc.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Rte du Chasseur, Chalet L'Arole. Propriété Dubois (Jean). Enquête du 23.10.1950 au 03.11.1950; permis de construire délivré le 03.11.1950. Demande permis de construire et croquis, réponse positive malgré plan d'alignement, demande d'acte de précarité, autorisation, mention de précarité. Plans: coupe transversale, coupe longitudinale et façade.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote service: E 349

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés - Sujets

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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