Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(006)-0272
Titre
Construction d'un garage.
Date(s)
- 1931-06-01 - 1933-09-30 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 2 plans, 4p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Derrière-le-Château, Ch. de Bellevue. Propriété Massonnet (Emile). Enquête du 27.09.1933 au 05.10.1933; permis de construire délivré le 09.10.1933. Demande permis de construire, refus; nouvelle demande, observations. Plans: situation, façades, coupe, plan.