Dossier 2014 - Construction d'un dépôt et local.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2014

Titre

Construction d'un dépôt et local.

Date(s)

  • 1968-04-19 - 1970-05-19 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 2 plans, 8p. corr.

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. du Centenaire 6. Parcelle n°510. Coordonnées géographiques: 536'210 / 154'100. ECA n°1557. Auteur des plans: Berguer & Haemmerli. Enquête du 10.05.1968 au 20.05.1968; permis de construire délivré le 11.06.1968; permis d'habiter délivré le 19.05.1970. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, plan du local .

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1483

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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