Dossier 0452 - Construction d'un dépôt et d'une remise temporaire en annexe à une fabrique.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0452

Titre

Construction d'un dépôt et d'une remise temporaire en annexe à une fabrique.

Date(s)

  • 1939-06-01 - 1939-06-27 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 4 plans, 8 doc.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Sus-Vellaz, Av. du Galicien. Propriété Fega SA. Enquête du 07.06.1939 au 17.06.1939; permis de construire délivré le 27.06.1939. Demande autorisation, observations, avis d'enquête, autorisation de construire. Plans: situation, façade à l'est; plan, façades nord et sud de la remise.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1177

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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