Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2071
Titre
Construction d'un centre social et d'un centre de physiothérapie.
Date(s)
- 1969-06-19 - 1977-06-23 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 14 cartes, 38p. corr., 1 programme de construction, 1 décret.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A Cery, Hôpital de Cery. Parcelle n°1. Propriété Etat de Vaud. Auteur des plans: Cahen (Jean-Pierre). Enquête du 08.07.1969 au 17.07.1969; permis de construire délivré le 27.10.1969; permis d'habiter délivré le 02.11.1972 [Centre social] / 23.06.1977 [Centre physio]. Demande permis de construire, observations, correspondances, permis de construire, observations, permis d'utiliser.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1540