Dossier 0649 - Construction d'un bâtiment d'habitation, villa avec un appartement familial et un petit logement indépendant à louer.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(013)-0649

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, villa avec un appartement familial et un petit logement indépendant à louer.

Date(s)

  • 1946-08-01 - 1949-01-25 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier - 5 plans, 20 doc., 6 cartes.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Au Crêt-des-Baumettes, Ch. de Bel-Orne 10. Parcelle n°766. ECA n°1031. Propriété Richard (John). Architecte Pellegrino (Charles). Enquête du 19.08.1946 au 29.08.1946; permis de construire délivré le 10.09.1946; permis d'habiter délivré le 04.03.1948. Demande permis de construire, observations, intervention de notaires, permis de construire, observations, permis d'habiter. Plans: situation, coupe, plans des niveaux, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote service: E 129

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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