Dossier 0463 - Construction d'un bâtiment d'habitation, villa avec commerce.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0463

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, villa avec commerce.

Date(s)

  • 1939-09-01 - 1940-07-02 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 8 plans, 4 doc., 7 cartes.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: En Belmonthoux, Rte du Chasseur 1. Parcelle n°98. ECA n°965. Propriété Aubort (Marie). Enquête du 26.09.1939 au 05.10.1939; permis de construire délivré le 05.10.1939; permis d'habiter délivré le 05.07.1940. Demande mise à l'enquête, observations, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupe, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1188

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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