Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0463
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa avec commerce.
Date(s)
- 1939-09-01 - 1940-07-02 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 8 plans, 4 doc., 7 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Belmonthoux, Rte du Chasseur 1. Parcelle n°98. ECA n°965. Propriété Aubort (Marie). Enquête du 26.09.1939 au 05.10.1939; permis de construire délivré le 05.10.1939; permis d'habiter délivré le 05.07.1940. Demande mise à l'enquête, observations, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupe, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1188