Dossier 0481 - Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0481

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.

Date(s)

  • 1940-07-15 - 1941-07-12 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 7 plans, 17 doc., 7 cartes.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Au Verger, Rte des Flumeaux 17. Parcelle n°563. ECA n°974. Propriété Dubois (Jean-Pierre). Architecte Perrelet & Stalé / Dubois. Enquête du 18.07.1940 au 28.07.1940; permis de construire délivré le 30.07.1940; permis d'habiter délivré le 12.06.1941. Demande autorisation de construire, observations, permis de construire, correspondance, demande permis d'habiter et permis. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1206

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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