Dossier 2197 - Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2197

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.

Date(s)

  • 1971-04-20 - 1972-05-10 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 4 plans, 5 cartes, 11p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. des Charmilles. Parcelle n°318. Auteur des plans: AAI - Ruche & Hersberger. Enquête du 19.05.1971 au 28.05.1971; permis de construire délivré le 16.06.1971; permis d'habiter délivré le 10.05.1972. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, rapport pour permis d'habiter, permis d'habiter. Plans: situation, plans, coupe, façades, plan du sous-sol et rez-de-chaussée.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1656

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Dates de production, de révision, de suppression

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