Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2197
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Date(s)
- 1971-04-20 - 1972-05-10 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 4 plans, 5 cartes, 11p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Charmilles. Parcelle n°318. Auteur des plans: AAI - Ruche & Hersberger. Enquête du 19.05.1971 au 28.05.1971; permis de construire délivré le 16.06.1971; permis d'habiter délivré le 10.05.1972. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, rapport pour permis d'habiter, permis d'habiter. Plans: situation, plans, coupe, façades, plan du sous-sol et rez-de-chaussée.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1656