Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2079
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Date(s)
- 1969-07-01 - 1970-06-26 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 4 cartes, 27p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de la Cure 15. Parcelle n°998. Coordonnées géographiques: 535'480 / 154'930. Auteur des plans: Atelier Technique - Kammer (Charles). Enquête du 05.08.1969 au 14.08.1969; permis de construire délivré le 03.08.1969; permis d'habiter délivré le 26.06.1970. Demande permis de construire, formulaire, feuille d'enquête, observations, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, façades, plan des niveaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1545