Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(021)-1063
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.
Date(s)
- 1954-03-22 - 1956-08-02 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 7 plans, 27p. corr., 8 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. de la Lande 11. Parcelle n°508. ECA n°1191. Propriété Schmidt (Robert). Architecte Dufour (Jean). Enquête du 07.04.1954 au 17.04.1954; permis de construire délivré le 29.04.1954; permis d'habiter délivré le 02.08.1954. Demande permis de construire, observations, feuille d'enquête, descriptif, permis de construire, réserves, correspondance, permis d'habiter. Plans situation, plans des niveaux, coupe, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote de classement donnée par le service: E 531