Dossier 1039 - Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(021)-1039

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.

Date(s)

  • 1953-02-04 - 1953-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 3 plans, 10p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: En Floréal. Propriété Péclard (Auguste) / Berset (Roland). Architecte Gay & Augsburger. Enquête du 09.12.1953 au 19.12.1953; permis de construire refusé le 28.12.1953. Demande permis de construire, feuille d'enquête, descriptif, oppositions, refus. Plans: situation, façades, plan des niveaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote de classement donnée par le service: E 507

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés