Cote
Titre
Date(s)
- 1931-09-05 - 1933-10-25 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 dossiers, (a) - 53p. corr., 2 cartes / (b) - 11 plans bleus / © - 1 plan bleu, 5 plans.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Grand-Vigne, Av. des Alpes 12. Parcelle n°682; ECA n°864. Propriété SI Grand Vigne SA. Architecte Ramelet (James). (a) - Entreprise Corte & Botinelli. Enquête du 03.10.1932 au 13.10.1932; permis de construire délivré le 04.04.1933; permis d'habiter délivré le 17.10.1933. Correspondance, recours, oppositions, observations, motion, pétition, projet de préavis, dossier d'avocats, mémoire. / (b) - Enquête du 03.10.1932 au 13.10.1932; permis de construire délivré le 04.04.1933; permis d'habiter délivré le 17.10.1933. Plans: façades, plans des niveaux, coupe. / (c) - Enquête complémentaire, du 24.10.1932 au 03.11.1932; permis de construire délivré le 11.11.1932; permis d'habiter délivré le 25.07.1933. Plans: situation plan de parcellement, plans des canalisations se déversant dans l'égout du collège, coupe.