Dossier 0864 - Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à 20 appartements [D].

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(018)-0864

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à 20 appartements [D].

Date(s)

  • 1950-03-22 - 1952-11-07 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier - 2 plans, 5 cartes, 17 doc.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de Fontadel 19-21. Parcelle n°462. ECA n°1105. Propriété Rivier (Etienne), promis-vendu à SI Fontadel D SA formation. Architecte Nicole & Zumofen. Enquête du 03.07.1950 au 13.07.1950; permis de construire délivré le 19.07.1950; permis d'habiter délivré le 07.11.1952. Réserves, observations, permis de construire, observations. Demande permis d'habiter et accord du permis. Plans: situation, plan, façades et coupe.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote service: E 332

Conditions d’accès

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Dates de production, de révision, de suppression

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