Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0451
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet et de dépendances.
Date(s)
- 1939-05-01 - 1939-10-05 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 4 plans, 10 doc., 6 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: A la Grand-Vigne, Ch. de la Grand-Vigne 12. Parcelle n°681. ECA n°958. Propriété Mottier-Auberson (Daniel). Entreprise Mottier & Paux. Enquête du 22.05.1939 au 01.06.1939; permis de construire délivré le 20.06.1939; permis d'habiter délivré le 05.10.1939. Demande autorisation construction, résultats d'enquête et autorisation, changements, observations, permis d'habiter (demande et permis). Plans: situation, plan des niveaux, coupe, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1176