Dossier 0451 - Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet et de dépendances.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0451

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet et de dépendances.

Date(s)

  • 1939-05-01 - 1939-10-05 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 4 plans, 10 doc., 6 cartes.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: A la Grand-Vigne, Ch. de la Grand-Vigne 12. Parcelle n°681. ECA n°958. Propriété Mottier-Auberson (Daniel). Entreprise Mottier & Paux. Enquête du 22.05.1939 au 01.06.1939; permis de construire délivré le 20.06.1939; permis d'habiter délivré le 05.10.1939. Demande autorisation construction, résultats d'enquête et autorisation, changements, observations, permis d'habiter (demande et permis). Plans: situation, plan des niveaux, coupe, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1176

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés