Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(018)-0853
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet.
Date(s)
- 1950-03-01 - 1951-03-20 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier - 2 plans, 13 doc., 4 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Broye, Ch. des Charmilles 6, Chalet L'Ensoleillé. Parcelle n°300. ECA n°1103. Propriété Bocion (Henri). Architecte Nicod (P.). Enquête du 03.04.1950 au 13.04.1950; permis de construire délivré le 02.05.1950; permis d'habiter délivré le 20.03.1951. Demande permis de construire, autorisation, permis de construire, observations, correspondance autorisant l'habitation. Plans: situation, plan du chalet .
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote service: E 321