Dossier 0498 - Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0498

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet.

Date(s)

  • 1940-11-01 - 1941-06-17 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 6 plans, 7 doc., 5 cartes.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: En Floréal, Ch. de Corminjoz 33. Parcelle n°167. ECA n°975. Propriété Bula (Louis). Entreprise Sollberger (G.). Enquête du 27.11.1940 au 06.12.1940; permis de construire délivré le 11.12.1940; permis d'habiter délivré le 17.06.1941. Demande mise à l'enquête, observations, égoûts et collecteurs, permis d'habiter. Plans: situation, façades, plans des niveaux, coupes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1218

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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