Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0498
Titre
Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet.
Date(s)
- 1940-11-01 - 1941-06-17 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier contenant 6 plans, 7 doc., 5 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Floréal, Ch. de Corminjoz 33. Parcelle n°167. ECA n°975. Propriété Bula (Louis). Entreprise Sollberger (G.). Enquête du 27.11.1940 au 06.12.1940; permis de construire délivré le 11.12.1940; permis d'habiter délivré le 17.06.1941. Demande mise à l'enquête, observations, égoûts et collecteurs, permis d'habiter. Plans: situation, façades, plans des niveaux, coupes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique. Cote service: A 1218