Dossier 0487 - Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(010)-0487

Titre

Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet.

Date(s)

  • 1940-07-01 - 1940-12-04 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 9 plans, 11 doc., 3 cartes.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: En Perréaz, Ch. de Broye 2. Parcelle n°806. ECA n°970. Propriété Favre (Julien). Entreprise Sollberger (G.). Enquête du 29.07.1940 au 07.08.1940; permis de construire délivré le 13.08.1940; permis d'habiter délivré le 03.12.1940. Construction d'un bâtiment d'habitation, chalet. Demande permis de construire et détails construction, observations, demande permis d'habiter et permis. Plans: situation, façades, coupe, plans des niveaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique. Cote service: A 1207 / Chronologique. Cote service: A 1027?

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés