Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2117
Titre
Construction d'un balcon sur la façade principale de la villa existante.
Date(s)
- 1969-07-09 - 1970-06-26 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 1 carte, 7p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de la Cure. Parcelle n°283. Coordonnées géographiques: 535'480 / 154'930. ECA n°1239. Auteur des plans: Monod (Henri). Enquête du 03.12.1969 au 12.12.1969; permis de construire délivré le 15.12.1969; permis d'habiter délivré le 26.06.1970. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plan du balcon .
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1579