Construction d'un auvent à l'arrêt TL.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2121

Titre

Date(s)

1968-06-11 - 1970-07-09 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 6 plans, 5 cartes, 11p. corr.

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: En Perréaz, Rte de Cossonay . Coordonnées géographiques: 535'800 / 154'325. Propriété Transports publics de la région lausannoise TL. Enquête du 02.02.1970 au 16.02.1970; permis de construire délivré le 02.03.1970; permis d'habiter délivré le 09.07.1970. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation (photocopies), plan de l'auvent simple.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

N° attribué au dossier par le service: E 1583

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 2121 - Construction d'un auvent à l'arrêt TL.