Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(002)-2132
Titre
Construction d'un auvent, agrandissement de fenêtres.
Date(s)
- 1970-04-06 - 1971-11-18 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 12p. corr., 5 plans.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Rte des Flumeaux 21. Parcelle n°707. Coordonnées géographiques: 536'040 / 153'740. ECA n°765. Enquête du 15.04.1970 au 24.04.1970; permis de construire délivré le 11.05.1970; permis d'habiter délivré le 18.11.1971. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'habiter. Plans: situation, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1594