Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2037
Titre
Construction d'un atelier (bâtiment 9, usine II).
Date(s)
- 1968-05-21 - 1971-12-08 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 12 plans, 2 cartes, 42p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Rte des Flumeaux 50. Parcelle n°870. Coordonnées géographiques: 535'680 / 153'580. ECA n°1240. Auteur des plans: Cahen (Jean-Pierre). Entreprise Quinzani (Ch.). Enquête du 29.10.1968 au 07.11.1969; permis de construire délivré le 30.12.1968; permis d'habiter délivré le 08.12.1971. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, correspondance, permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, étude comparative, plans du bâtiment 9, plans des escaliers de secours.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1506