Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2090
Titre
Construction d'un abri pour fûts.
Date(s)
- 1969-07-15 - 1970-05-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 13p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Av. de Florissant 41. Parcelle n°867. Coordonnées géographiques: 535'600 / 153'820. ECA n°1487. Auteur des plans: Monod (Henri). Enquête du 26.08.1969 au 04.09.1969; permis de construire délivré le 16.10.1969; permis d'habiter délivré le 01.05.1970. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis d'utiliser. Plans: situation avec plan de l'abri.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1556