Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(017)-0820
Titre
Construction de bâtiments d'habitation, 6 immeubles locatifs.
Date(s)
- 1949-07-28 - 1951-12-06 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier - 4 plans, 46 doc., 1 dossier "recours".
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Aux Creuses, Ch. de Bellevue. Propriété Dégalier (Jean); promis-vendu à SI Les Creuses. Architecte Calandra (Eugène). Enquête du 15.08.1949 au 25.08.1949 / Enquête du 03.07.1950 au 13.07.1950; permis de construire délivré le 01.11.1949. Demande permis de construire, descriptif, observations, permis de construire, correspondance concernant nouveaux projets, recours. Projet non exécuté. Plans: situation, façades, coupe et plan des niveaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote service: E 295/A