Dossier 0281 - Architecte - contrat de prestation et divers

Cote

CH 001660-3 A-(1)-I-006-(03)-0281

Titre

Architecte - contrat de prestation et divers

Date(s)

  • 1993-01-01 - 1993-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier contenant 14 doc.

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Estimation des honoraires d'architecte, correspondance concernant le mandat partiel d'architecte, copie du contrat relatif aux prestations de l'architecte.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote donnée par le service: 6008.

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