Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(021)-1018
Titre
Aménagement d'un 2ème garage dans une dépendance.
Date(s)
- 1953-10-05 - 1953-10-24 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 6p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Av. du Château. Propriété Livet (Paul). Enquête du 07.10.1953 au 17.10.1953; permis de construire délivré le 21.10.1953. Demande permis de construire, descriptif et feuille d'enquête, observations, permis de construire. Plans: couples, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote de classement donnée par le service: E 486