Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2061
Titre
Aménagement de 2 bureaux dans le garage.
Date(s)
- 1969-05-21 - 1970-12-03 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 8p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Chardonnerets 7-9 (?). Parcelle n°706. ECA n°1349. Entreprise Combe (Michel). Enquête administrative; permis de construire délivré le 23.06.1969; permis d'habiter délivré le 03.12.1970. Demande permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: plans de l'atelier.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1530