Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Jouxtens-Mézery - Commune
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
- Jouxtens-Mézery - Administration communale
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1798-nos jours
Historique
Les autorités communales sont constituées de la Municipalité, composée du syndic et de 4 Municipaux. Le Conseil communal a remplacé le Conseil général dès le 1er janvier 1990.
L'administration communale de Jouxtens-Mézery est constituée d'un/e secrétaire municipal/e et, depuis xxxx, de secrétaires qui se répartissent l'ensemble des tâches de l'administration.
Liste des secrétaires municipaux:
1950-1956: Rapin (Ch.)
1956-1958: Bally (L.)
1959-1983: Debély (Jean-Louis)
1984-sept. 1985: Pauchon (Willy)
sept. 1985- mars 2007: Zoëll (Christine)
2007- mai 2017: Monod (Christian)
juillet 2017 - ... : Bergmann (Mme).
Lieux
L'administration communale est sise à la Maison de Commune, Beau-Cèdre 1 (Ch.).
Statut légal
Fonctions et activités
L'administration communale gère:
- le secrétariat de la Municipalité
- les relations externes de la Commune
- le Contrôle des Habitants
- la police des constructions, l'aménagement du territoire et toutes les questions relatives à l'urbanisme
- les travaux, routes et voirie
- les domaines, bâtiments et propriétés communales
etc.
Textes de référence
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAAR (CPF)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision et de suppression
12.10.2012 / 06.11.2012: création
28.05.2018: révision
Langue(s)
- français suisse