Jouxtens-Mézery - Commune

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Jouxtens-Mézery - Commune

forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

  • Jouxtens-Mézery - Administration communale

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d’existence

1798-nos jours

Historique

Les autorités communales sont constituées de la Municipalité, composée du syndic et de 4 Municipaux. Le Conseil communal a remplacé le Conseil général dès le 1er janvier 1990.
L'administration communale de Jouxtens-Mézery est constituée d'un/e secrétaire municipal/e et, depuis xxxx, de secrétaires qui se répartissent l'ensemble des tâches de l'administration.
Liste des secrétaires municipaux:
1950-1956: Rapin (Ch.)
1956-1958: Bally (L.)
1959-1983: Debély (Jean-Louis)
1984-sept. 1985: Pauchon (Willy)
sept. 1985- mars 2007: Zoëll (Christine)
2007- mai 2017: Monod (Christian)
juillet 2017 - ... : Bergmann (Mme).

Lieux

L'administration communale est sise à la Maison de Commune, Beau-Cèdre 1 (Ch.).

Statut légal

Fonctions et activités

L'administration communale gère:

  • le secrétariat de la Municipalité
  • les relations externes de la Commune
  • le Contrôle des Habitants
  • la police des constructions, l'aménagement du territoire et toutes les questions relatives à l'urbanisme
  • les travaux, routes et voirie
  • les domaines, bâtiments et propriétés communales
    etc.

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

CH - Jouxtens-Mézery - Administration communale

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAAR (CPF)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

12.10.2012 / 06.11.2012: création
28.05.2018: révision

Langue(s)

  • français suisse

Écriture(s)

Sources

Notes de maintenance

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés