Cote
CH 001768-7 A-(02)-J-(01)-(0002)
Titre
J 1110 à J 1140
Date(s)
- 2002-2014 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
1ml..
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement 2013 - dossiers mis de côté par l'administration entre l'été 2012 et fin septembre 2013.
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Au sein de cette sous-série, classement par n° de référence communale.
Conditions d’accès
Soumis à autorisation.
Conditions de reproduction
Autorisation écrite du propriétaire requise.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
01.10.2013
10.01.2023: modification du champ "accès"
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)
10.01.2023: Pieracci (Aurélie)