Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(05)-0168
Titre
Union des communes vaudoises
Date(s)
- 1924 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 doc.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Union des communes vaudoises:
Amendes relatives aux contraventions sur la circulation des automobiles.
Caisse des pensions du personnel des administrations communales.
Auteurs: Union des principales communes vaudoises.
Contenu: Correspondance et circulaire concernant l'obtention par les communes d'une partie des contraventions. Convocation à une assemblée constitutive de la Caisse des pensions du personnel des administrations communales.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1924-19
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)