Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(06)-0228
Titre
Travaux publics, voirie - Routes / Arbres & haies.
Date(s)
- 1925 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
10p.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Exploitation de sable, gravière de St-Sulpice: demande de renoncer à la perception d'une finance.
- Déversement d'eau de surface dans l'égout cantonal. Localisation: Ch. de Corminjoz. Propriété Pahud (J.). Demande avis.
- Répartition des frais pour travaux de routes: Tableau de répartition et parts de dépenses dans le cadre des travaux d'élargissement de la RC 773 et de la RC 320, de l'église de Prilly à Mézery.
- Divers
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1925-59.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
12.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)