Dossier 0228 - Travaux publics, voirie - Routes / Arbres & haies.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-C-(06)-0228

Titre

Travaux publics, voirie - Routes / Arbres & haies.

Date(s)

  • 1925 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

10p.
Texte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

  • Exploitation de sable, gravière de St-Sulpice: demande de renoncer à la perception d'une finance.
  • Déversement d'eau de surface dans l'égout cantonal. Localisation: Ch. de Corminjoz. Propriété Pahud (J.). Demande avis.
  • Répartition des frais pour travaux de routes: Tableau de répartition et parts de dépenses dans le cadre des travaux d'élargissement de la RC 773 et de la RC 320, de l'église de Prilly à Mézery.
  • Divers

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: 1925-59.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

2004, inventaire interne (Fonds "Historique")
2019, inventaire AtoM interne

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

12.03.2019: création

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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