- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-0
- Sous-série
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Archives déposées dans des institutions tierces
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La liste ici présente n'a pas vocation à l'exhaustivité (voir en particulier v.2014.0578 pour des compléments d'informations)
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Feuilles supplémentaires, Listes de contrôle
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formulaires remplis
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Fonds d'archives administratives jusqu'en 1960
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Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
L'inventaire n'est pas exhaustif pour la période concernée, il existe des pièces anciennes qui n'étaient pas comprises dans l'inventaire de MM. Chételat et Pictet et qui n'ont pas été versées dans ce fonds.
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
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Gestion des ressources financières
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Acquisition, Construction, Cession
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Salle villageoise Jean Villard-Gilles (construction 1995)
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Rapports de contrôle des citernes ayant été contrôlées une nouvelle fois depuis, ou n'existant plus
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Calendriers de sénaces, Rôle des membres
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Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
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Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le second septième
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Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)
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Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
Gestion des ressources humaines
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Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
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Autorité exécutive (Municipalité)
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Gestion de la sécurité publique
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Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
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Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
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Commissions municipales consultatives
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Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le troisième septième
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Gestion du territoire et de l'environnement
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Gestion des resssources immobilières
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Gestion de la vie culturelle et sociale
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Gestion des ressources informationnelles
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