Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(05)-0169
Titre
Routes - Correction de la Rte du Chasseur, élargissement
Date(s)
- 1923-1924 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
10 lettres
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correction de la Rte du Chasseur, élargissement de la Rte du Chasseur. Emprise sur propriétés privées.
Auteurs: Alexis Dégailler, Dr. Jacot-Guillarmod, divers
Contenu: Correspondance concernant l'emprise sur la propriété Jacot-Guillarmod et sur l'emprise sur la propriété Dégailler (Alexis), nécessaires dans le cadre du projet d'élargissement de la Rte du Chasseur.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1924-20
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)